Société :
SAS Le Moulin à Olives au capital de 18 000 €
Adresse du siège social : 520 Route des Milles – Eguilles 13510
moulin.eguilles@gmail.com – 04.42.96.10.56
Responsable éditorial :
Robin MAMMEZ
e-mail de l’auteur : robin@moulindeguilles.net
Limitation de responsabilité :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, SAS Le Moulin à Olives ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SAS Le Moulin à Olives.
Confidentialité et droit d’accès :
En application à la loi du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse email suivante :
moulin.eguilles@gmail.comLes informations personnelles collectées sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, nom de domaine et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société SAS Le Moulin à Olives à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société SAS Le Moulin à Olives. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
La société SAS Le Moulin à Olives est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.moulindeguilles.net, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Moulin d’Eguilles.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email :
moulin.eguilles@gmail.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.
Création
Robin MAMMEZ
e-mail de l’auteur : robin@moulindeguilles.net
Hébergeur
SAS OVH au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
+33 9 72 10 10 07
Directeur de la publication : Octave KLABA
Informations et exclusion
SAS Le Moulin à Olives met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de SAS Le Moulin à Olives, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. SAS Le Moulin à Olives n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Responsabilité
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par SAS Le Moulin à Olives apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. SAS Le Moulin à Olives ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
Contactez-nous
Le Moulin d’Eguilles est à votre disposition pour tous vos commentaires, suggestions ou interrogations. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à :
moulin.eguilles@gmail.com